Le producteur et le scénariste du film Séraphine, qui a décroché sept César en février 2009, ont été condamnés vendredi pour plagiat par le tribunal de grande instance de Paris.
pqIls avaient été assignés par Alain Vircondelet, un spécialiste reconnu de Séraphine Louis, peintre née en 1864 dans l'Oise et morte en 1942 dans un hôpital psychiatrique. Celui-ci avait publié aux éditions Albin Michel une biographie intitulée "Séraphine de Senlis".
Ce docteur en histoire de l'art et son éditeur estimaient que de nombreux passages du scénario du film étaient "la reproduction servile ou quasi servile" de cet ouvrage publié en 1986, identifiant "35 emprunts".
Dans son jugement, le tribunal a relevé "neuf cas précis pour lesquels, outre la reprise d'éléments biographiques inventés par M. Vircondelet, on note une similitude dans la formulation employée, parfois au mot près, ce qui permet d'exclure la simple réminiscence derrière laquelle se retranchent les défendeurs".
"En reproduisant neuf passages de cette oeuvre dans la première version du scénario du film Séraphine sans autorisation préalable, la société TS Productions et M. Martin Provost ont commis des actes de contrefaçon", a-t-il jugé.
La justice les a condamnés solidairement à payer 25.000 euros à M. Vircondelet "en réparation de l'atteinte portée à son droit moral d'auteur", et 25.000 euros à Albin Michel "en réparation de l'atteinte à ses droits patrimoniaux".
Ils devront également verser 6.000 euros à l'auteur et autant à son éditeur, au titre des frais de justice.
Le tribunal a en outre ordonné la publication du jugement dans trois journaux ou magazines du choix des demandeurs, dans la limite de 3.500 euros HT par insertion, aux frais des producteur et scénariste.
Il a en revanche rejeté la mesure d'interdiction du film qui avait été sollicitée, car "seule une version du scénario est contrefaisante, et non le film".
A l'audience du 14 octobre, le producteur et le scénariste du film avaient évoqué comme sources des "ouvrages antérieurs", notamment ceux de Jean-Pierre Foucher (1968) et Wilhelm Uhde (1949), le critique d'art qui découvrit Séraphine Louis.
Cette domestique illuminée devenue peintre autodidacte est incarnée par Yolande Moreau dans le film. Sorti en salles en 2008, il avait obtenu l'année suivante sept César, dont celui du meilleur scénario original.
L'avocat du producteur et du scénariste, Me Yves Henri Nédélec, a précisé dans un communiqué à l'AFP que ses clients se réservaient "la possibilité de faire appel".
Il a qualifié le jugement de "demi-échec pour M. Vircondelet et les éditions Albin Michel", qui demandaient des dommages et intérêts de 600.000 euros au total.
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(26 Novembre 2010 - Afp)
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